Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi 2004- 575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs,ci-après l'Utilisateur du site https://herbesfollesvillejuif.fr, ci-après le Site, les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le site par l'Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserves des présentes mentions légales.

Édition du site Internet

Le site herbesfollesvillejuif (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse https://herbesfollesvillejuif.fr est édité par l’association Herbes Folles (ci-après « l’Editeur »), domiciliée en France.
Adresse e-mail : herbesfolles.villejuif@gmail.com

Création du site et webmaster : Mireille Dubois

Hébergeur du site Internet

Le Site est hébergé par Hostinger International Ltd, société privée à responsabilité limitée de Chypre, dont l’adresse est 61 Lordou Vironos str. 6023 Larnaca, Chypre.
Site web : https://www.hostinger.fr.

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par le Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.